LIVRAISON OFFERTE PARTOUT EN FRANCE DES 49 € D'ACHAT

Panier (0)

Plus que 49,00 € et la livraison est offerte !

Votre panier est vide

Mentions légales

Mentions Légales – Terre 2 Mômes

Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales précisent l’identité des parties responsables de l’exploitation du site www.terre2momes.fr.


1. Éditeur du site

Terre 2 Mômes

Forme juridique : Micro-entreprise

SIRET : 999 343 866 R.C.S. Reims

Contact : terre2momes@gmail.com


2. Hébergement

Le site est hébergé par :


3. Directeur de la publication

  • Gauthier Quesada


4. Activité de l’entreprise

  • Nature de l’activité : Vente de vêtements de seconde main pour enfants via boutique en ligne

  • Code APE/NAF : 47.91B


5. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, design) sont protégés par la législation française et internationale.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée des éléments du site est strictement interdite sans accord écrit préalable de Terre 2 Mômes.


6. Protection des données personnelles

Conformément au RGPD et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Terre 2 Mômes s’engage à protéger vos données personnelles.

Les informations sur la collecte, l’utilisation et la conservation des données sont disponibles dans notre politique de confidentialité.

Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition), contactez-nous via le formulaire de contact disponible via le chabot.


7. Responsabilité

Terre 2 Mômes met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations du site.

Des erreurs ou omissions peuvent survenir. Terre 2 Mômes ne peut être tenue responsable des préjudices résultant de l’utilisation du site.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait du site et de ses services.


8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

Terre 2 Mômes décline toute responsabilité quant aux contenus ou services proposés sur ces sites externes.


9. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des statistiques anonymes.

Pour plus d’informations et pour désactiver les cookies, contactez-nous.


10. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation CM2C (voir section Médiation CGV/CGU).

À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du lieu de résidence du consommateur ou, à défaut, du tribunal compétent pour le siège de l’entreprise.


11. Contact

Pour toute question ou demande relative au site :